PROPOFAN
Présentation de la marque PROPOFAN
Déposée le 24 septembre 1991 par la Société Anonyme (SA) MARION MERRELL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PROPOFAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque PROPOFAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1695072.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PROPOFAN est expirée depuis le 24 septembre 2011.
MARION MERRELL a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-09
Renouvellement sans limitation le 30 mai 2001 n°2199083 - Publication au BOPI 2001-05-30
Inscription le 9 janvier 2009 - Transmission totale de propriété n°490387 - Publication au BOPI 2009-01-09
Inscription le 14 mars 2002 - Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours n°342233 - Publication au BOPI 2002-03-14
Inscription le 4 octobre 2001 - Demande de relevé de déchéance n°331902 - Publication au BOPI 2001-10-04
Inscription le 8 juillet 1996 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°203560 - Publication au BOPI 1996-07-08